À l’instar de nombreux employeurs, vous êtes assailli de demandes d’embauche en alternance ou d’accueil en stage professionnel ? Il est parfois difficile de s’y retrouver dans la jungle des différents dispositifs existants, d’autant qu’ils ont beaucoup évolué. Récapitulatif des possibilités, contrat par contrat, pour vous permettre de prendre les bonnes décisions !
Le contrat d’apprentissage : l’alternance à la mode formation
CAP (certificat d’aptitude professionnelle), BP (brevet professionnel), Bac Pro, BTS (brevet de technicien professionnel), DUT (diplôme universitaire de technologie), Licence ou encore Master… La grande majorité des diplômes de l’enseignement secondaire et supérieur peuvent être préparés en alternance.
Pour cela, les étudiants doivent signer un contrat d’apprentissage avec un employeur, d’une durée de 6 à 36 mois selon la formation suivie.
L’apprenti alterne alors périodes en entreprise et périodes en formation, selon un rythme qui diffère en fonction des filières et des établissements pédagogiques : temps partagé en semaine, 1 semaine sur 2, 2 semaines consécutives sur 4…
En théorie, le contrat d’apprentissage a pour vocation de s’inscrire dans une poursuite d’études. Son fonctionnement a dès lors une logique formative forte : jusqu’à 50 % du temps est passé en cours, et le travail en entreprise est encadré par un tuteur désigné.
L’apprenti n’en reste pas moins un salarié : il est rémunéré sur la base d’un montant brut mensuel variant de 410,70 € (27 % du SMIC) à 1186,60 € (78 % du SMIC) en fonction de son âge et de son nombre d’années dans l’entreprise (hors heures supplémentaires). Ce salaire est exonéré de cotisations sociales, et l’embauche en apprentissage peut permettre à l’employeur de prétendre à une prime annuelle de 1000 €, ainsi qu’à un crédit d’impôt.
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Le contrat de professionnalisation : la voie vers l’insertion
Intégré plus récemment à la législation, le contrat de professionnalisation relève du régime de la formation continue . Il a donc une finalité plus directement professionnelle, et vise à acquérir des compétences complémentaires (sanctionnées notamment par une certification ou une qualification professionnelle), en vue d’entrer dans la vie active. C’est pourquoi il prévoit un temps de formation moins important qu’en apprentissage : 25 % maximum sauf exception. Le contrat est aussi plus court : de 6 à 12 mois, prolongeables jusqu’à 3 ans dans certains cas.
À la différence du contrat d’apprentissage, les bases de rémunération dépendent ici non seulement de l’âge de l’alternant, mais aussi de son niveau de qualification : elles peuvent ainsi aller de 836,67 € à 1216,98 € bruts en 2019.
> Bon à savoir : contrat d’apprentissage comme contrat de professionnalisation peuvent prendre la forme d’un CDD ou d’un CDI ! Dans ce deuxième cas, la période d’alternance de début de contrat se poursuit automatiquement par une relation contractuelle à durée indéterminée.
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Alternance et stage de professionnalisation : à bien distinguer
Attention : CAP, Bac Pro ou encore Licence professionnelle peuvent aussi être obtenus dans le cadre d’un parcours scolaire classique, c’est à dire sans alternance. Mais leur obtention suppose toutefois de réaliser des stages en entreprise, dont la durée peut être conséquente :
- 12 à 16 semaines réparties sur les 2 années de CAP ;
- 22 semaines réparties sur les 3 années de Bac pro ;
- 8 à 16 semaines réparties sur les 2 années de BTS ;
- 12 à 16 semaines pendant l’année de Licence professionnelle…
Ces périodes de stage ne sont pas pour autant assimilables à de l’alternance. Il s’agit de périodes de formation en milieu professionnel (PFMP) qui relèvent du régime juridique du stage.
Concrètement, une convention de stage est signée entre l’employeur, l’étudiant et son établissement d’enseignement : l’étudiant accueilli ne peut pas remplacer un salarié absent, assurer une fonction permanente de l’entreprise, ni compenser une hausse d’activité. L’objectif est ici l’immersion et la formation.
Côté rémunération, tout stage dont la durée totale excède 2 mois doit être indemnisé à hauteur de 3,75 € de l’heure (15 % du plafond de la Sécurité sociale). Et attention : si votre entreprise compte moins de 20 salariés, vous ne pouvez pas accueillir plus de 3 stagiaires simultanément la même semaine.
Recruteurs : vous envisagez d’embaucher en alternance mais vous n’êtes pas tout à fait au point sur les différentes possibilités ? Professionnels du recrutement, vous souhaitez connaitre les chiffres de l’apprentissage et les tendances d’emploi suite à la crise sanitaire ? Trouvez toutes ces réponses dans le baromètre dédié à l’alternance réalisé par Adecco Training.
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